Invités à décider du sort d'un généraliste pour les propos ambigus qu'il avait tenus sur Facebook, le Conseil de l'Ordre de médecins de la Côte-d'Or a décidé de porter l'affaire devant la chambre disciplinaire de première instance de Bourgogne de l'Ordre.

Les conseillers ont en effet estimé, à leur majorité, que le praticien avait transgressé trois articles du code de la Santé publique concernant la discrimination dans les soins et le respect de la dignité humaine dont l'article R.4127-31, qui stipule que tout médecin doit s'abstenir, même en dehors de l'exercice de sa profession, de tout acte de nature à déconsidérer celle-ci.

Code de déontologie du web

Ils rappellent également, dans un communiqué, les recommandations émises par l'Ordre national des médecins pour l'utilisation du web et des réseaux sociaux. « Dès lors qu’un médecin poste un commentaire personnel, humeur ou récit, il doit veiller à ne pas manquer de respect tant à l’égard des patients que de ses confrères ou de tout public visé par sa publication. Si l’humour et l’émotion sont caractéristiques de ces écrits, ils ne doivent pas déraper vers la moquerie, l’ironie blessante, la stigmatisation d’une catégorie sociale, l’injure publique voire la diffamation.»

Le CNOM rappelle que, selon l’article r.4127-31 du CSP portant déontologie médicale, tout médecin qui agirait ainsi de manière à déconsidérer la profession doit être averti qu’il pourrait devoir en répondre devant les juridictions disciplinaires, même si l’acte a été commis en dehors de son exercice professionnel mais en faisant usage de sa qualification ou de son titre. »

Une polémique sur la forme

A l’origine de cette comparution, une plainte déposée par une association de défense des droits des personnes LGBT, l'amicale des jeunes du Refuge. Tout a démarré le 26 décembre, quand le médecin, raconte sur la page Facebook du groupe Les médecins ne sont pas des pigeons avoir « frôlé » une erreur médicale. Il a envoyé chez le gastro-entérologue un patient chez lequel il avait diagnostiqué une fissure anale. Il s’agissait en fait d’un chancre syphilitique. Pour justifier cette méprise, le praticien explique que le patient était homosexuel, mais qu’il ne l’avait pas vu. Il écrit ainsi que le patient n’est « pas un homo de type « fofolle » avec des manières surjouées, plutôt un monsieur tout le monde, du coup je n’ai rien vu. Et ce n’était pas marqué dans le dossier ».

Et penser que la syphilis est une maladie du passé c'est faire preuve d'une ignorance crasse. C'est presque une faute professionnelle. pic.twitter.com/EWrM4rYx37

— Lil' Exhausted Tcell (@FlowJag) 28 décembre 2016

Le post a depuis été retiré de la page Facebook, mais son auteur s’est ensuite fendu d’un long commentaire pour dénoncer les attaques dont il a fait l’objet et l’empressement des journalistes à relayer cette affaire. Le commentaire a lui aussi été supprimé.