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Pollution : le tableau des maladies professionnelles complété

Les législateurs ont modifié les tableaux des maladies professionnelles et ont intégré deux pathologies liées à l’exposition à des produits chimiques.

Pollution : le tableau des maladies professionnelles complété hrabar/epictura

  • Publié 10.05.2017 à 19h24
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En 2014, 52 000 maladies professionnelles ont donné lieu à un arrêt de travail, selon le ministère des Finances. Au-delà des drames humains, les maladies professionnelles représentent un fardeau économique et touchent tous les secteurs, du BTP au secrétariat.
Au gré des années, les législateurs ajoutent de nouvelles maladies aux tableaux des expositions professionnelles pathogènes, de nouvelles souffrances prises en charge par la Sécurité Sociale, liées aux conditions de travail.

Un décret paru ce dimanche au Journal Officiel introduit ainsi deux nouvelles pathologies. La première est provoquée par l'exposition au chlorure de vinyle monomère, un composé chimique de synthèse utilisé dans la fabrication de plastique (PVC). La substance est classée cancérogène avéré par le CIRC (Centre International de Recherche contre le Cancer) pour l’angiosarcome hépatique et le carcinome hépatocellulaire, deux formes de cancers du foie.

Carcinome hépatocellulaire

Jusqu’ici, seul l’angiosarcome était reconnu comme cancer lié à l’exposition au chlorure de vinyle. Les troubles angioneurotiques des doigts et des orteils, ainsi que l’ostéolyse (destruction des tissus osseux) des phalanges unguéales des mains et un syndrome d'hypertension portale, figuraient aussi au tableau 52 des maladies professionnelles.

Ce tableau est complété d’un « tableau 52 bis » qui intègre le carcinome hépatocellulaire parmi les maladies professionnelles provoquées par l'exposition au chlorure de vinyle monomère. Le délai de prise en charge s’établit à 30 ans, sous réserve d'une durée d'exposition d'au moins six mois.

 


Tableau 52 bis (Journal Officiel) 


Leucémies

Autre maladie professionnelle nouvellement reconnue : la leucémie myéloïde chronique, en lien avec l’exposition au butadiène, un gaz cancérogène et mutagène utilisé dans la fabrication de caoutchouc synthétique, du nylon et dans le raffinage de coupes pétrolières. Un nouveau tableau, le n°99, fait ainsi son apparition. Il intègre cette leucémie et regroupera toutes les hémopathies provoquées par le butadiène et les produits qui en renferment.

Enfin, le décret modifie la prise en charge d’autres maladies professionnelles du genou. La durée de prise en charge de la compression du nerf sciatique poplité externe (SPE), liée aux positions prolongées en flexion forcée du genou (assis sur les talons ou accroupi) est portée à 90 jours (au lieu de sept actuellement).
La tendinite sous-quadricipitale et la tendinopathie de la patte d'oie, objectivées par échographie, pourront être prises en charge dans un délai de 14 jours (au lieu de sept).
Enfin, le syndrome de la bandelette ilio-tibiale, objectivé par échographie, est intégré comme nouvelle maladie professionnelle reconnue au sein du tableau 57. Pour la cheville, le délai de prise en charge de la tendinopathie d'Achille, objectivée par échographie, est également porté à 14 jours au lieu de sept.


Tableau 57 (Journal Officiel)

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