C’est un matériau aux multiples usages. Le dioxyde de titane est utilisé en tant qu’additif alimentaire, mais aussi dans la fabrication de peinture, de cosmétique, de dentifrice ou encore de produits de construction. Il a été classé comme substance cancérogène par l’Union européenne en 2017, mais la décision a été annulée en novembre dernier, à la suite des recours déposés par des industriels. Cette annulation est aujourd’hui contestée par la le gouvernement français, dans un communiqué du Ministère de la Transition écologique. 

Dioxyde de titane : la France, engagée de longue date pour son interdiction 

Plusieurs travaux scientifiques ont démontré que le dioxyde de titane pouvait entraîner des cancers. En France, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail a été à l’origine du projet de classification comme substance cancérogène.

Ainsi, dans un document paru en 2017, l’agence précise les effets de la substance : "En raison de ses propriétés physico-chimiques, une exposition par voie respiratoire au dioxyde de titane (TiO₂), à un certain niveau de concentration, peut entraîner une surcharge pulmonaire et conduire à une réaction inflammatoire, à l’origine de lésions prolifératives." Surtout, des études chez le rat ont montré un lien entre l’exposition par inhalation et l’apparition de tumeurs malignes. "Chez l’Homme, le caractère cancérogène reste débattu du fait de limites méthodologiques des études épidémiologiques disponibles", précise le document. Mais la France s’est engagée dans son interdiction. Dès le 1er janvier 2020, elle a suspendu la mise sur le marché de denrées alimentaires contenant du TiO2, "avant que la Commission européenne n’annonce la généralisation de cette interdiction à l’ensemble de l’Union européenne en octobre 2021 en raison des doutes persistants sur l’innocuité de cet additif", précise le gouvernement français. 

Dioxyde de titane : que demande la France ?

En novembre 2022, le tribunal de la Cour de justice de l’Union européenne a annulé la classification de la substance comme cancérogène suspecté. Le gouvernement français conteste cette décision et estime que "le Tribunal a excédé les limites de son contrôle juridictionnel en procédant à sa propre évaluation et interprétation des données scientifiques". Dans son communiqué, le Ministère de la Transition écologique parle d’un "revers en matière de protection de la santé des citoyens et travailleurs européens qui manipulent cette substance". Pour ces différentes raisons, l’État a formé un pourvoi afin de "réaffirmer les propriétés de danger du dioxyde de titane", souhaitant son classement définitif en tant que substance cancérogène. Cette démarche a un effet suspensif sur l’arrêt rendu par le tribunal, ce qui rend cette classification toujours effective.