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QUESTION D'ACTU

Sucres : la France pourrait alourdir les taxes


  • Publié 22.06.2016 à 09h42
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La malbouffe est dans le collimateur des députés français. Selon le Parisien, un rapport sera présenté ce mercredi devant l’Assemblée nationale. Il préconise de revoir en profondeur toutes les taxes sur les produits agroalimentaires. Plusieurs propositions ciblent les produits sucrés, boissons et barres chocolatées en premier lieu.

 

La « taxe soda » n’est pas une nouveauté, elle avait été instaurée en 2012, et s’élève actuellement à 7,53 euros par hectolitre, rappelle Le Parisien, soit 2,5 centimes d'euro par canette.

Une des propositions avancées par les députés Véronique Louwagie (LR) et Razzy Hammadi (PS) est d’augmenter significativement cette taxe pour l’amener à 4,6 centimes d'euro par canette. La mesure pourrait générer près de 600 millions d’euros de recettes, ce qui donne une idée de l’ampleur du marché des boissons sucrées dans l’Hexagone.

 

Les parlementaires ont envisagé d’autres options, dont celle de s’attaquer à tous les produits contenant du sucre, dont les méfaits sur la santé ne sont plus à démontrer. L’idée serait dans ce cas de surtaxer tous les produits dans lesquels la quantité de sucre dépasse un certain seuil.

Dernière option : passer la TVA des barres chocolatées de 5,5 à 20 %. « Rien ne justifie que l’avantage d’une TVA à 5,5 % soit accordé à un type de produit de grignotage comportant des quantités de sucres et d’acides gras saturés particulièrement élevées », précise le rapport. A la clé : 50 millions de recettes supplémentaires.

 

Ces propositions seront discutées à l’automne dans le cadre du projet de loi de finances 2017. Si elles sont votées, elles pourraient entrer en vigueur très rapidement. Et l’Etat ne sera pas le seul à profiter de la manne financière qu’elles représentent. Les députés envisagent une refonte complète de la taxation des produits alimentaires. En contrepartie de ces augmentations, il est prévu de diminuer les taxes actuelles sur les produits de base, tels que la farine. Ne reste plus qu’à espérer que ces incitations financières auront des retombées concrètes sur les habitudes alimentaires des Français.

 

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